Mentions Légales de DAVIC Modélisme
Éditeur Ce site est édité par DAVIC Modélisme : SIRET : 98820450900018 Siège social : 1 Rue Madame de Lamballe, 37700 La Ville aux Dames Tél : 06 66 44 96 08 E-mail : contact@davic.eu
Directeur de la publication : ((Prénom Nom))
Hébergeur IONOS SE 1&1-IONOS-Straße 1 76135 Karlsruhe — Allemagne Tél : 0970 808 911 www.ionos.fr
Crédits photographiques DAVIC Modélisme
Conditions d’utilisation Toute personne qui accède au site de DAVIC Modélisme (https://davic.eu) s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites ou à la protection des droits des tiers. DAVIC Modélisme n’est pas responsable de l’usage des données ou du contenu diffusé par une autre personne ne respectant pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site nécessite une autorisation préalable et écrite de DAVIC Modélisme, qui décline toute responsabilité quant au contenu et à l’utilisation des sites tiers ayant un lien hypertexte avec le présent site.
Le site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.
Propriété intellectuelle La présentation et le contenu du site https://davic.eu constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Les dénominations, appellations et logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction ou commercialisation, partielle ou intégrale, de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de DAVIC Modélisme.
La violation de ces droits est un délit de contrefaçon passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300 000 euros.
Protection des données personnelles DAVIC Modélisme vous informe que les informations nominatives recueillies sur le site (nom, e-mail, téléphone), nécessaires au fonctionnement de certaines fonctionnalités, bénéficient de la protection du RGPD et de la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ».
Ces données sont destinées exclusivement à DAVIC Modélisme et sont utilisées pour traiter vos commandes et répondre à vos demandes. DAVIC Modélisme s’engage à ne pas vendre ni divulguer vos données personnelles à des tiers sans votre consentement.
Pour exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression, contactez-nous :
DAVIC Modélisme 1 Rue Madame de Lamballe 37700 La Ville aux Dames E-mail : contact@davic.eu
Dernière mise à jour : 28/05/2026